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Michelle Gréaume - Rapporteure pour avis commission affaires étrangères - Mission Défense - 11-12-23
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Lundi 11 décembre, le Sénat procédait à l'examen des crédits de la mission "Défense" du Projet de loi de finances pour 2024. Michelle Gréaume en était la rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, puis s'est exprimée au nom du groupe CRCE-K.
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Michelle Gréaume- pour le groupe CRCE-K - Mission Défense - PLF 2024 - 11-12-23
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Lundi 11 décembre, le Sénat procédait à l'examen des crédits de la mission "Défense" du Projet de loi de finances pour 2024. Michelle Gréaume en était la rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, puis s'est exprimée au nom du groupe CRCE-K.
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Eric Bocquet - Sénat- Groupe CRCE-K - Proposition de loi Rétablir la réserve parlementaire -14-12-23
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Jeudi 14 décembre, était débattue au Sénat une proposition de loi visant à rétablir la réserve parlementaire. C'est Eric Bocquet qui est intervenu dans la discussion générale, pour exprimer l'avis, partagé, des sénatrices et sénateurs du groupe CRCE-K.
Eric Bocquet a clairement exprimé qu'il voterait en faveur de ce texte.
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Eric Bocquet - Sénat- Groupe CRCE-K - Nouvelle lecture Projet de loi de finances pour 2024 -19-12-23
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Mardi 19 décembre était présenté au Sénat, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances après son passage à l'Assemblée Nationale.
C'est Eric Bocquet qui s'est prononcé sur ce texte au nom du groupe CRCE, pour regretter encore et toujours un programme inadapté à la situation actuelle et aux besoins des collectivités et des Français.
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Michelle GréaumeIG - PPL Respect du droit à l'image des enfants -19-12-23
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Mardi 19 décembre, une nouvelle lecture de la Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants avait lieu au Sénat. C'est Michelle Gréaume qui exprimait l'avis favorable du groupe CRCE-K à ce sujet, et l'espoir qu'il constituait pour aboutir à une politique plus efficace en matière de sensibilisation et de prévention du cyberharcèlement, de la cyberintimidation et du respect de la vie privée des plus jeunes.
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Eric Bocquet -Sénat -Groupe CRCE-K - IG PPL visant à abroger l'art 40 Constitution - 31 octobre 2023
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Mardi 31 octobre 2023, le Groupe CRCE-K, dans le cadre de sa niche parlementaire, présentait au vote de ses collègues la proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution, qui interdit à tout parlementaire de proposer des amendements créant des dépenses nouvelles pour l'Etat.
Le texte n'a pas été adopté.
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Eric BocquetPLF 2024 - Amdt Bananes Jersey prix de transfert - 28-11-23
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A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat.
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Eric BocquetIG PPL épargnants transmission terres agri - 30 octobre 2023
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Lundi 30 octobre 2023 , les sénatrices et sénateurs débattaient au sujet d'une proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises.
C'est Eric Bocquet qui a prononcé l'intervention générale sur ce texte, au nom du groupe CRCE-K, pour exprimer la vive inquiétude que provoque ce texte sur une éventuelle marchandisation des terres agricoles.
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Cécile Cukierman - Groupe CRCE - QAG - Démission du Maire de St-Brevin-les-Pins - 17-05-23
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Mercredi 17 mai 2023, et au lendemain de la démission du Maire de St-Brevin-les-Pins, le groupe CRCE par la voix de Cécile Cukierman a souhaité aborder le sujet des démissions de maires, qui se multiplient ces dernières années.
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Eric BocquetIG Conventions fiscales Danemark et Grèce - 26 octobre 2023
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Jeudi 26 octobre, les Sénatrices et Sénateurs débattaient des deux conventions internationales relatives aux accords entre la France et le Danemark, et entre la France et la Grèce.
C'est Eric Bocquet qui s'est exprimé au nom du groupe CRCE-K, et a annoncé l'intention des Sénatrices et Sénateurs de s'abstenir sur ces textes.
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Retraites - Explication de vote sur l'article 6 - Michelle Gréaume - 07-03-23
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Durant sept jours, le Sénat a débattu sur le projet de réforme des retraites présenté par le Gouvernement. Dans une ambiance tendue, et une mobilisation populaire sans précédent, le Groupe CRCE a tenté de faire entendre qu'une autre voie était possible pour renflouer les caisses.
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